Institut Edouart CLAPAREDE, Centre de consultation et de traitement Henri SANGUET

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L'association "Institut Edouard Claparède" dont le siège est situé :
5, rue du Général Cordonnier, 92200 Neuilly sur Seine
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Tél. : +33 1 47 45 23 70
Le directeur de la publication du site web "www.institut-claparede.fr" est Mr Pariset, Responsable de l'Institut Edouard Claparède.

 

Hébergement

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
"AMEN" dont le siège est situé :
12, Rond-Point des Champs-Elysées, 75008 Paris
France
Site du prestataire : http://www.amen.fr/
Tél. : +33 8 92 55 66 77   

 

Autres obligations légales

 

Limitation de responsabilité

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Informatique et Libertés


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L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de l’Institut Edouard Claparède par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à :
"Institut Edouard Claparède" 5, rue du Général Cordonnier, 92200 Neuilly sur Seine
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ou par l'intermédiaire du formulaire de courrier électronique disponible sur le site.

 

Respecter le code de la propriété intellectuelle

 

Dès qu’il y a création, il y a propriété. Le code de la propriété intellectuelle s’applique à toutes les formes de création de l’esprit tels que les photos, les articles, les illustrations etc. Si vous souhaitez utilisez des contenus qui ne vous appartiennent pas, demandez l’autorisation à l’auteur et/ou acquittez-vous des droits d’auteur et droits voisins correspondants. Pour toute création, les droits sont cédés pour une utilisation précisée au départ. Pour une nouvelle utilisation, par exemple sur un autre support, il vous faudra faire une nouvelle demande. Vous pouvez cependant avoir recours à des contenus libres. Il s’agit de créations protégées par le droit d’auteur, mais librement diffusées par la volonté de leurs auteurs.

 

Respecter le droit à l’image

 

Toute personne, quelque soit sa notoriété, dispose d’un droit exclusif sur son image et sur l’utilisation qui en est faite. Elle peut donc s’opposer à sa reproduction et à sa diffusion.
Parce que l’image d’une personne est une donnée à caractère personnel, les principes de la loi “informatique et libertés” s’appliquent. La diffusion à partir d’un site web, par exemple, de l’image ou de la vidéo d’une personne doit se faire dans le respect des principes protecteurs de la loi du 6 janvier 1978 modifiée. Ces principes rejoignent les garanties issues du droit à l’image. (CNIL)